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Rupture du contrat de travail

Auteurs : LAVERNE Christelle, OLLAGNON-DELROISE Carole
Publié le : 19/11/2008 19 novembre nov. 11 2008
Source : www.eurojuris.fr
Vont être étudiés ici les 3 modes de rupture du contrat de travail: à l’initiative du salarié (démission, prise d’acte de rupture et résiliation judiciaire), à l’initiative de l’employeur (le licenciement), et la rupture conventionnelle.La rupture du CDII. A l’initiative du salarié : démission, prise d’acte de rupture et résiliation judiciaire I... Lire la suite

Historique

  • Les conditions pour mettre ses employés au chômage partiel
    Publié le : 05/01/2009 05 janvier janv. 01 2009
    Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciement
    Instruction DGEFP n°2008/19 du 25 novembre 2008 : la DGEFP assouplit les conditions de recours au chômage partiel.Assouplissement des conditions de recours au chômage partiel1-...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Le contrôle des salariés
    Publié le : 29/12/2008 29 décembre déc. 12 2008
    Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciement
    La généralisation de l’informatique et ses innombrables possibilités d’enregistrement et de recoupement d’informations sur les personnes ravive la problématique du contrôle des...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Licenciement économique en cas de redressement judiciaire
    Publié le : 26/12/2008 26 décembre déc. 12 2008
    Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciement
    L’ouverture d’une procédure collective peut s’accompagner de la désignation d’un Administrateur Judiciaire mandaté soit pour assister le débiteur dans la gestion de son entrepri...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Rupture du contrat de travail
    Publié le : 19/11/2008 19 novembre nov. 11 2008
    Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciement
    Vont être étudiés ici les 3 modes de rupture du contrat de travail: à l’initiative du salarié (démission, prise d’acte de rupture et résiliation judiciaire), à l’initiative de l...
    Source : www.eurojuris.fr
  • Connexion à internet du salarié sur son lieu de travail
    Publié le : 23/10/2008 23 octobre oct. 10 2008
    Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciement
    Un important Arrêt de la Cour de Cassation (Chambre Sociale) contribue à régler le régime, très discuté, des connexions Internet opérées par un salarié, sur son lieu de travail,...
    Source : www.eurojuris.fr
  • La rupture amiable du contrat de travail
    Publié le : 23/09/2008 23 septembre sept. 09 2008
    Entreprises / Ressources humaines / Discipline et licenciement
    La loi portant modernisation du marché du travail du 25 juin 2008 ajoute aux deux modes de rupture que sont la démission du salarié ou son licenciement, la faculté de rompre le...
    Source : www.eurojuris.fr
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